Achat en vente à terme | Renée Costes viager et nue-propriété numéro 1 du marché

La vente à terme est une vente immobilière qui prévoit qu'une partie du prix est versé sous forme de mensualités pour une durée fixée à l'avance .

La vente à terme (article 1601-2 du Code civil) est définie comme un contrat de vente immobilier dans lequel un acquéreur achète un bien contre paiement dans un premier temps d’une somme au comptant, puis de versements sur une durée fixe prévue dans l’acte authentique signé chez le notaire le jour de la vente. Les versements seront réalisés sur toute la durée, le cas échéant aux héritiers du vendeur. Le bien peut être vendu soit libre soit occupé.

La Vente à terme occupé intègre un droit d’usage pour le vendeur

Dans le cas d’une vente à terme occupée, le vendeur bénéficie d'un DUH (droit d'usage d'habitation). Ce DUH peut être soit d'une durée illimitée jusqu'au décès du vendeur, soit d'une durée limitée dans le temps qui est défini dans le contrat de vente. Le prix d’achat du bien intègre la déduction de la valeur du DUH, il est donc décoté.

Vente à terme libre pour des biens disponibles immédiatement

L’acquéreur prend possession du bien dès la signature de l’acte authentique. Le vendeur n’est alors plus ni propriétaire, ni occupant du bien.

Les avantages de l’achat en vente à terme

Un paiement progressif dans le temps, sans recours au crédit bancaire donc sans intérêts et frais bancaires

Pour une vente à terme occupé, une acquisition à prix réduit et fixe : la décote d’occupation a été réduite de la valeur du bien

La disposition immédiate du bien dès la signature pour une vente à terme libre

Le vente à terme ne correspond pas à vos objectifs d’investissement ?

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« Avec Christophe nous avons vécu 3 ans à Marseille pour nos études. C’est d’ailleurs dans cette ville que nous nous sommes rencontrés. Nous adorons Marseille pour son effervescence et la douceur de son climat méditerranéen. Nous habitons à Lyon depuis plus de 15 ans et même si nous aimons notre vie ici avec nos deux fils, nous descendons régulièrement à Marseille et envisageons de plus en plus d’investir dans un petit pied à terre. »

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« Notre fils part de la maison pour ses études supérieures à Clermont-Ferrand l’année prochaine. Nous envisagions d’acheter un appartement depuis quelques temps pour nous constituer une petite retraite supplémentaire. C’est l’occasion de loger notre fils tout en nous constituant un patrimoine. »

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